1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :C-Plus
Adresse : 526 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 83000 Toulon
Téléphone : 04 69 00 11 27
SIRET : 99946275700017
RCS : De Toulon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR40999462757

Directeur de la publication : Mr Rieffel Serge Marie

2. Hébergement
Le site est hébergé par : o2switch

3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par : Liberty-Web
Tel : 06.69.29.86.83
Site web : https://www.liberty-web.fr/

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de la société], sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
[Nom de la société] ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations.

6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
C+ ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.